Mercredi 15 mai 2013 tagÉpargne, tagFiscalité, tagFonds, tagISF, tagBforBank

FIP et FCPI : 2 produits d’épargne sélectionnés par BforBank pour investir dans des PME de proximité ou innovantes ET alléger son ISF

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BforBank, la banque 100% en ligne spécialiste de l’Epargne, a sélectionné 2 produits d’Epargne - FIP et FCPI -  avec des droits d’entrée réduits, négociés à 2%, qui investissent dans des entreprises de proximité ou innovantes et permettent d’alléger son ISF. L’épargnant bénéficie d’une réduction d’ISF à hauteur de 50 % de la quote-part du fonds investie dans des PME éligibles (hors droits d’entrée) dans la limite de 18.000 €.

Une diversification d’investissements associée à une réduction d’impôt

Afin de permettre à l’investisseur de diversifier ses investissements et bénéficier d’une réduction d’ISF, BforBank a sélectionné dans le cadre de sa plateforme de Bourse en Ligne, 2 produits de placement :
- FIP OTC Patrimoine & Hôtel N°3(1) pour participer au développement des PME issues du secteur hôtelier, développé par la société de gestion OTC,
- FCPI Alto Fortune Europe 2013(2) pour participer au développement des PME européennes, conçu par la société de gestion Alto Invest.

Le FIP (Fonds d’Investissement de Proximité) est destiné à contribuer au développement d’entreprises (PME et PMI) régionales alors que le FCPI a vocation à favoriser le renforcement des fonds propres des PME françaises et européennes qualifiées d'innovantes. Avec les FIP et FCPI, l’épargnant a ainsi la possibilité de soutenir l'économie française et européenne en contrepartie d'un risque élevé de perte en capital et d'une immobilisation de plus de 5 ans des sommes investies.

L’investisseur bénéficie d'une réduction de son ISF à hauteur de 50% de la quote-part du fonds investie sur des PME éligibles (hors droits d'entrée) dans la limite de 18 000 €. De plus, la part de l'investissement éligible à la réduction d'ISF est exonérée d'ISF, et les plus-values à l'échéance sont exonérées d'impôt sur le revenu (hors prélèvements sociaux).

La souscription à ces 2 fonds est ouverte par BforBank jusqu’au 10 juin. Toutefois, pour bénéficier de l’avantage fiscal, ce délai peut être plus court en fonction de la date limite dont dispose l’investisseur pour effectuer sa déclaration de revenus (par exemple le 27 mai 2013 pour les patrimoines compris entre 1.3 M€ et 2.7 M€ effectuant une déclaration papier).

Les FIP - FCPI sélectionnés par BforBank avec des droits d’entrée négociés à 2%

- FIP OTC Patrimoine & Hôtel N°3
Le FIP OTC Patrimoine & Hôtel N°3 est géré par OTC Extend, une entité du groupe OTC, dont le domaine d’expertise est l’investissement au sein d’entreprises non cotées. Ce produit résulte d'une conviction d’investissement dans l’un des secteurs des plus dynamiques et résilients de l’économie : l’hôtellerie.
Le FIP OTC Patrimoine & Hôtel N°3 est investi à hauteur de 100% dans des PME non cotées notamment issue de l'hôtellerie, identifiées par l'équipe de gestion comme disposant de fonds de commerce de première qualité, avec un objectif de cession à partir de la 6ème année.

Ces PME détiennent des Hôtels (fonds de commerce hôteliers avec ou sans les murs) qu'elles exploitent: location des chambres, développement commercial, travaux de rénovation, passage sous enseigne. Il s'agit d'hôtels indépendants ou déjà sous enseigne avec réalisation de travaux de rafraîchissement ou de mise aux normes ou  de passage en catégorie supérieure par exemple.
La durée minimale d'investissement est de 6,5 ans prorogeable deux fois une année, sur décision de la société de gestion, soit 8,5 ans au total (31 décembre 2021 au plus tard).

Le Taux de Frais Annuels Moyens Maximum (TFAM) est de 5,65% TTC par an. Ce taux correspond au cumul des frais maximum récurrents et des frais maximum d'entrée de 5%.

Grâce aux droits d’entrée négociés à 2% dans le cadre des accords menés par BforBank avec la société de gestion OTC Extend, les frais maximum s'établissent donc à 5,29% TTC.
- FCPI Alto Fortune Europe 2013
Le FCPI Alto Fortune Europe 2013, est géré par la société de gestion de portefeuilles indépendante Alto Invest,  spécialisée dans l'investissement au sein d'entreprises non cotées ou cotées sur les marchés de valeurs de croissance, dont la capitalisation boursière est inférieure à 150 millions d'euros.
Le FCPI est investi à hauteur de 100% dans les entreprises innovantes européennes cotées ou non cotées avec un accompagnement à long terme du développement des entreprises, jusqu'à une cession industrielle ou une introduction en bourse.
Ces entreprises développent leur activité dans les secteurs de croissance : les technologies de l'information, les télécommunications, l'électronique, les sciences de la vie et les secteurs plus traditionnels.
La durée minimale d'investissement dans les parts du FCPI Alto Fortune Europe 2013 est de 5,5 ans, prorogeable deux fois une année, sur décision de la société de gestion soit 7,5 ans au total (1er janvier 2021), sauf cas de déblocage anticipé prévus dans le règlement.

Le Taux de Frais Annuels Moyens Maximum (TFAM) est de 4,67% TTC par an. Ce taux correspond au cumul des frais maximum récurrents et des frais maximum d'entrée de 5%.

Grâce aux droits d’entrée négociés à 2% par BforBank avec la société de gestion Alto Invest, les frais maximum du FCPI s'établissent donc à 4,26% TTC.

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(1) L’attention des souscripteurs est attirée sur le fait que l’investissement est bloqué pendant une durée de 6,5 à 8,5 années, soit jusqu'au 31 décembre 2021 au plus tard. Aucune demande de rachats des parts à l'initiative des porteurs de parts n'est autorisée par le Groupe OTC pendant la durée de vie des fonds. Le fonds d’investissement de proximité est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. L’investisseur doit prendre connaissance des facteurs de risques de ce fonds d’investissement de proximité décrits à la rubrique « profil de risque et de rendement » du Règlement. L’investissement en titres de PME du secteur hôtelier comporte des risques spécifiques et un risque de perte de capital. La performance du secteur hôtelier ne préjuge pas de la performance du Fonds. L’agrément de l’AMF ne signifie pas que l’investisseur bénéficiera automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la Société de Gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d’investissement, de la durée pendant laquelle l’investisseur le détiendra et de sa situation individuelle.

(2) L’attention des souscripteurs est attirée sur le fait que l’investissement est bloqué pendant une durée de 5,5 à 7,5 années, soit jusqu'au 1er janvier 2021 au plus tard, sauf cas de déblocage anticipé prévus dans le règlement. Le fonds commun de placement dans l'innovation est principalement investi dans des entreprises non cotées en bourse qui présentent des risques particuliers. Vous devez prendre connaissance des facteurs de risques de ce fonds commun de placement dans l'innovation décrits à la rubrique « profil de risque et de rendement » du Règlement.
L’agrément de l’AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par la Société de Gestion. Cela dépendra notamment du respect par ce produit de certaines règles d’investissement, de la durée pendant laquelle vous le détiendrez et de votre situation individuelle.
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